ARTICLE 1 : Constitution et dénomination
Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er
juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 , ayant pour dénomination : L’Association Le
temps du Yoga.
ARTICLE 2 : Buts
Cette association a pour but la pratique du yoga l’information et la promotion de ces
activités ainsi que la formation. Elle s’adresse à toutes formes de public.
ARTICLE 3 : Siège social
Le siège social est fixé à La Tarine 43000 Ceyssac La Roche.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.
ARTICLE 4 : Durée de l'association
La durée de l’association est illimitée.
ARTICLE 5 : Composition de l'association
L’association se compose de membres actifs. Sont membres actifs ceux qui ont souscrit
un bulletin d’adhésion et qui sont à jour de leur cotisation annuelle.
ARTICLE 6 : Admission et adhésion
Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la
cotisation dont le montant est fixé par l’assemblée générale. Le conseil d’administration
pourra refuser des adhésions.
ARTICLE 7 : Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd par :
- la démission,
- le décès,
- la radiation prononcée par le conseil d’administration, pour non paiement de la
cotisation ou autre motif.
ARTICLE 8 : Les ressources de l'association
Les ressources de l’association se composent :
- des cotisations ;
- de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l’association ;
- de subventions éventuelles ;
- de dons manuels ;
- toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.
ARTICLE 9 : L'assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les
membres de l’association à jour de leur cotisation. Quinze jours au moins avant la date
fixée, les membres de l’association sont convoqués par voie de presse ou convocation
individuelle ou simple affichage dans les locaux où ont lieu les cours ou tout autre
moyen de communication, et l’ordre du jour est inscrit sur les convocations.
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer que si 50% des membres sont
présents ou représentés. Si ce quorum n’est pas atteint le président reconvoque une
assemblée générale dans les 8 à 15 jours suivant. Cette assemblée générale pourra alors
délibérer quelque soit le nombre de présents.
L’assemblée générale, après avoir délibéré, se prononce sur les rapports moral ou
d’activité et sur les comptes de l’exercice financier. Elle délibère sur les orientations à
venir.
Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil
d’administration.
Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle.
Les décisions de l’assemblée sont prises à la majorité des membres présents ou
représentés.
Chaque membre ne peut disposer de plus de trois procurations.
ARTICLE 10 : Le conseil d'administration
L’association est dirigée par un conseil d’administration de 12 membres élus maximum
pour 3 années. Les membres sont rééligibles.
Le conseil d’administration étant renouvelé chaque année par tiers, les deux premières
années, les membres sortants sont désignés par le sort.
En cas de vacance de poste, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au
remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la plus
prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à
l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Le conseil d’administration choisit, parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau
composé de :
- un(e) président(e)
- un(e) ou des vice-présidents(es)
- un(e) trésorier(e) et, si besoin est, un(e) trésorier(e)-adjoint(e)
- un(e) secrétaire et, si besoin est, un(e) secrétaire-adjoint(e)
ARTICLE 11 : Réunion du conseil d'administration
Le conseil d’administration se réunit au moins trois fois par an et toutes les fois qu’il est
convoqué par le président ou au moins un quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix
du président est prépondérante.
La présence de la moitié au moins des membres est nécessaire pour que le conseil
d’administration puisse délibérer valablement.
ARTICLE 12 : L'assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié des membres, le président peut convoquer
une assemblée générale extraordinaire.
Les conditions de convocations sont identiques à l’assemblée générale ordinaire.
L’ordre du jour est la modification des statuts ou la dissolution. Les délibérations sont
prises à la majorité des deux tiers des membres présents